Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERY SIMPLE
M. Gilbert Anthony BAROUCH

Numéro de dépôt :
4292832
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VERY SIMPLE de Gilbert Anthony BAROUCH

Présentation de la marque VERY SIMPLE

Déposée par voie électronique le 10 août 2016 par monsieur Gilbert Anthony BAROUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERY SIMPLE »

Le déposant est monsieur Gilbert Anthony BAROUCH domicilié(e) 11 rue Caroline - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilbert Anthony BAROUCH domicilié(e) 11 RUE Caroline - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gilbert Anthony BAROUCH a également déposé les autres marques suivantes : PANGOLEARN , App Advisory , PANGOLAPP


M. Gilbert Anthony BAROUCH - 11 rue Caroline - 75017 - Paris - France


M. Gilbert Anthony BAROUCH - 11 RUE Caroline - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 24 mai 2019 - Rejet total n°757670 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-24

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.